1. Editeur du site F.O.R.S.T

EIRL Raphaela Capelle
Siège social : 61 rue Louis Rouquier
95500 Gonesse
SIRET :  830 968 368 00027
NAF 7022Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR72830968368
Téléphone : 06.81.03.28.12
E-mail : infos@well-intel.com

2. Directeur de la pulication

Raphaëla CAPELLE, Gérante de Well Intel

3. Hébergeur

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Adresse : 6, rue René Dubos, 95410 Groslay
Téléphone : 01 83 62 41 85
E-mail : [ajoutez l’adresse e-mail de contact, si disponible]
Site web : https://www.acrv.fr

L’hébergeur garantit la sécurité et la confidentialité des données conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site F.O.R.S.T, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société F.O.R.S.T à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de F.O.R.S.T. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

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10. Contact

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